1. Éditeur du site

Le site www.souricou.fr est édité par : Souricou – Jessica FAVRIE (Entreprise Individuelle)
Immatriculée au Répertoire des Métiers 
Adresse : 14 route de la Boirie 49330 Sceaux d'Anjou
Email : souricou49@gmail.com
Directrice de la publication : Jessica FAVRIE

2. Hébergeur du site

Le site www.souricou.fr est hébergé par : Infomaniak Network SA
Adresse : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Site web : https://www.infomaniak.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, créations textiles, photos, structure du site et base de données) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable écrite, toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation des contenus est strictement interdite. Les créations de Souricou sont des œuvres originales protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction non autorisée constitue un délit de contrefaçon.

4. Services fournis

Le site www.souricou.fr a pour objet de présenter et vendre en ligne les créations textiles confectionnées par Souricou. Souricou s’efforce de fournir des informations exactes mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs. Le contenu du site peut être modifié ou mis à jour à tout moment.

5. Responsabilité

Souricou ne peut être tenue responsable :

• du fonctionnement du réseau Internet
• d’une interruption du site due à maintenance technique
• de dommages résultant d’un usage inapproprié du site ou d’une incompatibilité technique

Le client reste responsable de la sécurisation de son équipement et de son accès Internet.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

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Pour plus d’informations, consultez la section dédiée dans la Politique de Confidentialité.

8. Médiation à la consommation

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez

9. Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.